Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BRICE Champagne BOUZY FRANCE
CHAMPAGNE BRICE SARL

Numéro de dépôt :
3607636
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BRICE Champagne BOUZY FRANCE de CHAMPAGNE BRICE

Présentation de la marque BRICE Champagne BOUZY FRANCE

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICE Champagne BOUZY FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE BRICE domicilié(e) 22 RUE GAMBETTA,51150 BOUZY - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 287 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE BRICE domicilié(e) 22 RUE GAMBETTA,51150 BOUZY - 51150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque BRICE Champagne BOUZY FRANCE est expirée depuis le 27 octobre 2018.

CHAMPAGNE BRICE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE VEUVE BRISSET , CLOS DE BOUZY , LES HAUTES , BRICE , Nicolas Fétizon , Reine Margot de France , CLOS DU VERGER , PERLE


CHAMPAGNE BRICE SARL - 22 RUE GAMBETTA,51150 BOUZY - 51150 - France - SIREN 398287888


CHAMPAGNE BRICE - 22 RUE GAMBETTA,51150 BOUZY - 51150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 11 août 2009 - Renonciation totale n°503854 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.